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le Plan Local d'Urbanisme

L'AVIS DES VERTS DE CLAMART

Plan d'aménagement et de Développement Durable, Plan local d'urbanisme

Version du 22 juin 2005


 Remarques générales

Pour les Verts, le plan d'aménagement et de développement durable tout comme le Plan Local d'urbanisme doivent être basés sur le concept de développement durable dont la définition habituelle propose, à l'échelle planétaire, de répondre aux besoins actuels des populations sans hypothéquer ceux des générations futures (rapport BRUNTLAND, 1987).

Un plan urbain soucieux de développement durable doit donc être basé :

Ø sur l'équilibre social et l'attention au cadre de vie de chacun, prioritairement des plus fragiles, ceci pour favoriser le bien être personnel et collectif, source de paix sociale.

Ø sur les économies de ressources et d'énergie des programmes urbains afin de minimiser les nuisances environnementales locales et planétaires ainsi que le recours à des énergies non renouvelables (pétrole, gaz) ou dangereuses (uranium).

Même si légalement, les recommandations d'un PADD ne peuvent pas imposer une évolution forte en matière de sobriété énergétique, nous devons travailler à réduire les gaspillages d'énergie qui sont la cause de pollutions et de surcharges financières pour les familles et la collectivité.

A l'échelle d'une ville comme Clamart, il faut maintenir un équilibre entre logements, entreprises et équipements publics associés (crèches, écoles, commerces, centres culturels, gymnases, stades, espaces verts, équipements de transports). Tous ces aménagements doivent être prévus dans un plan d'urbanisme cohérent et respectueux de la qualité de vie des habitants. Se pose alors un problème d'espaces disponibles dont la rareté en région parisienne et notamment à Clamart est évidente. Nous arrivons à un point d'utilisation de l'espace urbain qui doit nous conduire à freiner significativement les opérations immobilières dont les seuls réels bénéficiaires sont les promoteurs privés tout en permettant à chacun de se loger dans conditions correctes.

Au plan national, l'aménagement du territoire doit évoluer vers une réelle décentralisation régionale car l'équilibre et le développement de toutes les régions sont largement préférables à la création de " méga régions " comme l'Ile de France où s'entasse un cinquième de la population française sur 3% de la surface de l'Hexagone.

Concernant le volet économique, il apparaît que de nouvelles grandes entreprises apportent avec elles de nouvelles populations cherchant, naturellement, à se loger. Faute d'offre de logements suffisante, les prix grimpent et pour les foyers à faible revenu, hors des HLM, point de salut (le coût de la surcharge foncière étant pris en charge par la collectivité).

Les réserves foncières et les zones non construites sont en diminution. Avec ses 50000 habitants environ, la population et la densification globale de la ville nous semblent suffisantes et doivent être maintenues à ce niveau. La répartition géographique actuelle entre zones pavillonnaires et zones de logement social n'est pas excellente. A terme, un rééquilibrage augmentant le logement social dans le bas Clamart est souhaitable.

De façon générale, la stabilisation du nombre d'habitants est un objectif majeur pour la ville.

Aménagement de l'espace

Espaces verts

  • Les espaces verts de la ville doivent être composés d'espèces principalement indigènes et rustiques afin de minimiser leur entretien et leur arrosage.
  • Le recours à des traitements chimiques sera limité au strict minimum au profit, le cas échéant, de traitements biologiques.
  • Une cohérence entre et une continuité entre la ville et la forêt domaniale de Meudon seront recherchées.

Eclairage public ?

Il n'est pas rare de constater une dégradation de l'éclairage public lié à un masquage partiel de la lumière des lampadaires par les arbres plantés sur le trottoir, ceci entraînant des réclamations de la part des riverains. Nous préconisons d'implanter des lampadaires de petite taille dont l'éclairage ne peut être masqué par les arbres. Une attention particulière sera portée au cône d'éclairage, éventuellement asymétrique, afin de ne pas gêner les habitations voisines tout en éclairant correctement les trottoirs et la chaussée.

Espaces d'activités nocturnes 

Afin de répondre aux demandes d'activités nocturnes bruyantes (sonorisation, orchestre etc.…), il est souhaitable de créer à Clamart, des lieux isolés géographiquement ou phoniquement susceptibles de répondre à ce besoin (conservatoire de musique, salles de la maison des sports, friche industrielle de la gare SNCF, château d'eau du haut Clamart, centres Mermoz ou centre du pavé blanc).

Arbres et arbres remarquables Il est souhaitable de valoriser les arbres, source d'harmonie urbaine et spécifiquement les arbres remarquables de la ville. Cette démarche pourra s'appuyer sur la liste départementale des arbres remarquables réalisée par le conseil général des Hauts-de-Seine (188 à Clamart).

Les alignements d'arbres seront traités sans opérer de coupe à blanc mais en remplaçant les sujets trop gravement malades par des essences identiques.

Les constructions en façade doivent être suffisamment éloignés des alignements d'arbres pour prévenir toute occultation de lumière naturelle dans les bâtiments.

Hors des alignements, il est préconisé de rechercher des lieux adaptés à la plantation de futurs arbres remarquables en respectant une diversité dans le choix des essences sur la commune. ex : square à angle des rues du Dr Calmette et Jean Jaurès

L'élimination des arbres remarquables doit être soumise à autorisation.

Le bois de Clamart (foret domaniale de Meudon) La forêt domaniale de Meudon doit être définitivement hors de portée d'opérations immobilières ou autoroutières pour profiter aux promeneurs.

Les Verts de Clamart ont demandé le classement de notre forêt en espace boisé classé et maintiennent cette demande. la zone N

Il est nécessaire d'améliorer les accès au bois

dans le secteur plaine : nouvelle entrée en plus de la sente existante

dans le secteur rue du Nord

•Il est nécessaire d'améliorer la liaison piétonne entre le secteur du Jardin et le centre ville (chemin du vieux cimetière dans le cadre des travaux des 3 places)

Ø Le projet de passerelle enjambant la RD2 (av Claude Trébignaud n'a pas sa place dans le PADD car il s'agit d'un aménagement très précis et discutable par ailleurs car il est onéreux et il ne traite que le problème de traversée. Une réduction de la voirie à 2x1 voies à cet endroit est souhaitable.

Reconstruction de la ville sur la ville •La surface occupée au sol et la hauteur des bâtiments doivent être maintenues pour empêcher une densification de la ville. •Dans les zones pavillonnaires, l'équivalent du COS à 0,4 doit être maintenu ou défini comme tel là où il ne l'est pas (secteur des Galvents, Percy notamment) •Les opérations de densification ne sont pas souhaitables. Si elles sont néanmoins décidées doivent être menées près des transports en commun (gare SNCF, station de tramway). •Suppression du COS sur la zone centre et baisse des hauteurs

Dans des conditions raisonnables suivant l'état des biens, la réhabilitation est préférable à la destruction reconstruction car cela permet : •la conservation du patrimoine communal (ZPPAUP) •l'utilisation de davantage de main d'œuvre dans les métiers du bâtiments, •la limitation des déplacements des matériaux et des nuisances associées.

Gabarit des constructions Si la surface au sol d'un bâtiment au regard de la parcelle sur laquelle il se trouve ainsi que sa hauteur ou sa profondeur sont importantes pour qualifier l'urbanisme de la ville, le nombre de m² habitables à l'intérieur du bâtiment doit bénéficier d'une grande souplesse.

Espaces de parkings En conformité avec l'esprit du Plan de Déplacements Urbains, de la loi sur l'air et des engagements de la France vis-à-vis du protocole de Kyoto, nous recommandons de Ø limiter les places de stationnement à 1 parking automobile par foyer pour toutes les nouvelles constructions privées ou HLM. Ø limiter de moitié les places de stationnement dans les entreprises situées près des arrêts de transport en commun (train tramway, bus Mobilien). Le projet actuel laisse ouverte cette possibilité, nous demandons que ce point majeur soit rendu obligatoire pour les nouvelles constructions. Ø développer les parkings à vélos sur tous les lieux de vie et pour tous les équipements publics de Clamart Ø imposer obligatoirement des locaux vélos et poussettes dans les nouvelles constructions de logements (ratio 2 m² par logement) Ø Le POS actuel prescrit que la suppression des places de stationnement doit être compensée ailleurs. Cette compensation ne doit plus être obligatoire.

Espaces industriels ?Afin de limiter les nuisances liées au bruit, au trafic de marchandises ou autre, nous recommandons de regrouper les petites entreprises concernées hors des zones d'habitation.(ou zone UE si inférieur à 100 m2 ) ?Les entreprises non émettrices de nuisances pourront être implantées en zone mixte après étude d'impact. ?Afin de limiter les déplacements routiers, nous recommandons de favoriser l'installation des entreprises prés des axes de transports en commun.

Espaces de circulations douces intra-quartier Afin de développer les circulations douces (piétons - vélos) en interne aux quartiers de Clamart, nous préconisons •de créer des emprises permettant de réaliser des sentes ou des ruelles. Ces cheminements permettent de réduire les distances des trajets à l'intérieur d'un quartier et évitent les trajets au bord de voies routières bruyantes et polluées. (exemple : liaison entre la rue des carnets et la RD906) ?de développer et baliser des circuits pédestres et cyclables avec des indications de distances et de temps

Impasses •Afin de sécuriser les piétons et de permettre aux habitants de se réapproprier la voirie tout en profitant des nombreuses allées, villas et impasses de Clamart, il est souhaitable de préserver et de développer ces voiries urbaines non débouchant.

Réserves foncières •Les réserves foncières pour élargissement de voirie doivent être revues et supprimées si elles sont devenues obsolètes sauf en cas de projet de transports en commun.

Affichage Le message polluant et souvent mensonger de la publicité doit nous amener à : Ø limiter au minimum les panneaux d'affichage publicitaire dans la ville Ø interdire les panneaux à affichage mobile Ø interdire la ville aux véhicules utilitaires spécialisés pour le portage d'affiches

Le nombre de plans de la ville doit être augmenté dans les différents quartiers

L'affichage des numéros d'immeubles et de pavillons doit être amélioré.

Espaces de gestion des déchets La vie urbaine conduit à une production de déchets dont il faut assumer la responsabilité. Trop souvent négligée, la gestion des déchets doit être améliorée par une limitation des emballages jetables, par une réduction des déchets à la source et une gestion sélective adéquate doit être intégrée dans le PADD. Nous demandons la planification de zones de stockage des conteneurs et de tri correctement réparties sur la ville. •pour les particuliers (espaces de stockage sur l'espace public les jours de ramassage pour éviter des regroupements anarchiques de conteneurs bloquant les trottoirs). art4 , il faut prévoir les locaux nécessaires, ou bloquer une place de stationnement •pour les logements collectifs •pour la collectivité (déchetterie - recyclerie)

HQE (haute qualité environnementale) Les constructions et rénovations intégreront de plus en plus dans leur cahier des charges, les recommandations HQE induites par le principe de développement durable (minimisation de l'utilisation des ressources énergétiques non renouvelables lors des phases de construction, fonctionnement et déconstruction, utilisation de matériaux sains). Bien que les préconisations HQE ne peuvent hélas pas être intégrées dans le PADD/PLU, la démarche HQE dans la construction ne doit en tout cas pas être freinée par les dispositions du PLU/PADD (orientation obligatoire et défavorable des toitures empêchant la pose de panneaux solaires par exemple).

Espaces artistiques Afin de soutenir les activités artistiques, il est nécessaire de •créer ou conserver des ateliers d'artistes dans la ville également répartis dans les quartiers à hauteur de cinq ateliers d'artistes par quartier minimum, Ø tenter de regrouper les lieux d'exposition institutionnels pour une meilleure fréquentation et une desserte adaptée.

Développement économique

Activités économiques Pour les Verts, le développement économique, tout comme le concept de croissance ou de progression du PIB, n'est plus synonyme d'emploi ou de pouvoir d'achat et, de toute façon, plus synonyme d'amélioration de l'existence du plus grand nombre. Il ne s'agit plus aujourd'hui d'augmenter sans fin la richesse via des productions diverses mais bien de savoir partager cette richesse et d'adosser le développement économique à des critères de développement durable, c'est-à-dire ayant une plus value en matière sociale ou environnementale. Par ailleurs, il est clair que l'arrivée de nouvelles grandes entreprises entraîne également l'arrivée de populations nouvelles cherchant, naturellement, à se loger et faisant appel à divers services. Faute d'offre suffisante de logements, les prix grimpent et pour les foyers les plus démunis financièrement, hors des HLM, point de salut. Dans ce contexte : •nous ne souhaitons pas redynamiser les activités économiques non profitables au développement durable. •le petit commerce, dont le travail de terrain tisse du lien social et crée une alternative aux grandes enseignes souvent peu soucieuses de développement durable, doit être développé avec un encouragement à la formation et à l'évolution. •les petites entreprises sont à privilégier par rapport aux grosses car la ville tire la majeure partie de sa taxe professionnelle d'une demi douzaine d'entreprises ce qui la rend vulnérable dans ce domaine.

Formations et emplois peu qualifiés En plus de la demande de logement social, le diagnostic confirme l'extension des métiers du secteur tertiaire et une évolution importante des cadres (82% en IDF, source IAURIF 2004). Cette évolution explicable notamment par la disparition des entreprises industrielles en région parisienne doit nous amener à soutenir le développement de métiers utiles nécessitant peu de qualification et dans un secteur géographique de proximité. Faute de quoi, le déséquilibre en emplois entre une population aisée de cadres et un autre peu qualifiée, peu employable et précarisée continuera à se creuser en Ile-de-France. Nous proposons de : •soutenir les entreprises d'aide aux personnes sous toutes leurs formes (aide aux personnes âgées, garde d'enfants, etc.) •soutenir les métiers de l'écologie urbaine et d'insertion par l'environnement (régie de quartier, associations etc.). •soutenir les entreprises clamartoises oeuvrant dans un secteur favorable au développement durable.

Équilibre social de l'habitat Au delà d'une nécessité à réduire la population en Ile-de-France, vu le nombre de demandes de logement, nous nous devons de garantir à chacun un logement décent. Il est inconcevable que tant de logements restent vacants (33000 dans les Hauts-de-Seine, 7% à Clamart).

Logement social La forte demande de logements sociaux est issue d'un retard de construction dans certaines zones, d'un manque de décision politique et d'une pression immobilière trop forte. Ce problème doit être posé localement et à l'échelon national. Est-il souhaitable de ne penser logement pour les faibles revenus qu'au travers des logements HLM, logements artificiellement aidés ? En plus d'un revenu décent pour chaque foyer, il est nécessaire de noter qu'une surpopulation dans quelques métropoles a pour effet de rendre ces territoires inaccessibles aux foyers modestes hors des logements sociaux et. Un arrêt de l'attractivité économique de la région Ile-de-France au profit d'autres régions atténuerait cet effet.

A Clamart, les besoins en logements sociaux étant importants (1700 demandes fin 2003), il est nécessaire de travailler à

Ø petits programmes de logements sociaux dans le bas Clamart Ø des opérations sociales de « remplissage » des logements privés vides via l'opération ANAH/CG92/PACT-ARIM Ø des opérations de création de logements sociaux d'urgence via les partenaires spécialisés (Ville, CG, association la Parenthèse par exemple) dans des biens municipaux qu'il convient de conserver à cet effet Ø une démarche politique visant à " dégonfler " l'attractivité économique et la surpopulation francilienne au profit d'autres régions.

Déplacements •Articulation et fidélité au Plan de Déplacements Urbains d'Ile de France et au Plan des Déplacements clamartois (objet d'un autre rapport)

Environnement

Eaux souterraines Ø Un diagnostic précis des cours d'eau souterrains avant ouvrage en sous-sol doit être effectué avant tout nouvel ouvrage en sous-sol pour éviter des détournements d'eaux souterraines Ø Une cartographie des rus souterrains de Clamart dit être progressivement réalisée Ø La remise à l'air de certains cours d'eau doit être étudiée (Sygrie notamment)

Eaux pluviales Les Verts sont opposés au principe de la généralisation du réseau séparatif pour les eaux pluviales pour des raisons d'efficacité au regard des coûts. Pour lutter contre les inondations et limiter les rejets inutiles dans les collecteurs municipaux et départementaux, limiter les volumes à traiter dans la station d'épuration d'Achères, il est indispensable de : •Développer les techniques d'absorption des eaux de pluie au plus près de la parcelle et tendre vers un rejet zéro pour les nouvelles opérations •utilisation de citernes pour arrosage ou autre utilisation locale ne nécessitant pas d'eau potable, ces citernes pouvant être alimentées par un réseau séparatif local réduit à une ou à quelques rues, •perméabilisation des sols en fixant un pourcentage de zone perméable sur la parcelle •respecter le débit maximum de 10 l/s/ha demandé par l'agence de l'eau Seine Normandie •création de puits ou de fossés drainant

Eaux usées Tout comme pour les déchets ou les eaux pluviales, une politique ambitieuse de traitement à la source doit être menée. Nous sommes opposés au principe d'obligation du raccordement aux collecteurs municipaux dès l'instant où un système alternatif conforme aux réglementations européennes en matière de rejet est proposé et fait l'objet de rapport d'état régulier. •Il doit pouvoir être possible de recourir à des techniques innovantes dans ce domaine (toilettes sèches, mini station d'épuration sur lit planté de roseaux etc).

Antennes relais de téléphonie mobile Compte tenu des risques potentiels de ces équipements, il est souhaitable de •réglementer l'implantation des antennes relais en interdisant ces matériels à moins de 100 m des bâtiments recevant, des enfants, des malades, des personnes fragiles. •informer de la population sur les dangers potentiels de ces antennes relais et des téléphones portables, •refuser les implantations dans des zones destinées à la communication téléphonique des automobilistes

Nuisances aériennes Afin d'améliorer notre qualité de vie, •les zones de survol à moins de 2000m d'altitude doivent être proscrites ou, au minimum, indiquées dans le PLU. •le survol de la commune doit être interdit de 23 heures à 7 heures du matin

Accueil gens du voyage Un emplacement est souhaitable.

Concertation / suivi Pour améliorer régulièrement le PLU, il est nécessaire : •de traiter les informations et demandes qui remontent des conseils de quartiers pour en extraire des tendances d'évolution •d'informatiser le service urbanisme (système SIG ou équivalent) •de suivre et d'évaluer l'évolution urbaine et démographique de la ville. Il faut pour cela éditer des indicateurs (population, surface construite au sol, surface habitable, surface perméable, surface publique etc.) regroupés dans un " tableau de bord " • de créer un poste de suivi des constructions au sein de la garde municipale.

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